Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTINOIS
CHOCOLATERIE NOBLIA S.A.

Numéro de dépôt :
1693644
Date de dépôt :
09/02/1989
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
09/02/1999

Présentation de la marque TARTINOIS

Déposée le 9 février 1989 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE NOBLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « TARTINOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE NOBLIA domicilié(e) Avenue d'Espagne, 64250 CAMBO LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Michèle BOSCQ - France.

La marque TARTINOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

CHOCOLATERIE NOBLIA a également déposé les autres marques suivantes : NOISITA , NOBLIA , NOBLIA , SELF CAO , RIVOLI , COCOTROPICAL , NOBLIA , NOBLI'OR , DIAM'S , NOBLIA FRANCE 1863


CHOCOLATERIE NOBLIA S.A. - Avenue d'Espagne, 64250 CAMBO LES BAINS - France


Mme Michèle BOSCQ - France


Inscription le 21 avril 1994 - Transmission de propriété n°171708 - Publication au BOPI 1994-04-21

Chocolat et confiserie chocolatée

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.